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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUIVAL
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T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE
FRUIVAL S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1659158
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001
T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE de FRUIVAL

Présentation de la marque T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FRUIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIVAL domicilié(e) Z.I. La Motte, B.P. No 109, PORTES-LES-VALENCE (Drôme) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE est expirée depuis le 30 avril 2001.

FRUIVAL a également déposé les autres marques suivantes : FRUIVAL'OR , ANDROS , ABRICOT A BOIRE , PECHE A BOIRE , POIRE A BOIRE , ANDROS , ANDROS


FRUIVAL S.A. (S.A.) - Z.I. La Motte, B.P. No 109, PORTES-LES-VALENCE (Drôme) - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.